Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES REMPARTS
VINYRAMA S.A.

Numéro de dépôt :
95556859
Date de dépôt :
01/02/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2005

Présentation de la marque LES REMPARTS

Déposée le 1 février 1995 par la Société Anonyme (SA) VINYRAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES REMPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINYRAMA domicilié(e) Lieu dit Bertin, R.N. 89, 33720 BEYCHAC et CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 139 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINYRAMA S.A. - France.

La marque LES REMPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES REMPARTS est expirée depuis le 1 février 2005.

VINYRAMA a également déposé les autres marques suivantes : ALFRED VIDEAU & Cie , LES CAVES DE L'EMPEREUR , LES COMPAGNONS DES MUIDS DU ROY , ALFRED COESTER , CELLIER DES VIGNOBLES DU SUD OUEST , LE CELLIER DES VIGNOBLES BORDELAIS , MAURICE D'ARHAMPE , VINYRAMA , NOBLE BARON , COMPAGNONS DU MUIDS DU ROY


VINYRAMA S.A. - Lieu dit Bertin, R.N. 89, 33720 BEYCHAC et CAILLAU - France - SIREN 328139423


VINYRAMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Vins de table, vins de pays, vins d'appellations contrôlées en provenance de France